Le principe
Depuis le 1er juillet 2023, certains patients peuvent recevoir des soins à domicile qui n'étaient possibles qu'à l'hôpital jusqu'à présent. Cette hospitalisation à domicile pour oncologie ou antibiothérapie se fait dans des conditions strictes et sous la surveillance du médecin de l'hôpital. Il permet aux patients de rester dans leur environnement familier pendant leur traitement.
Les termes et conditions
L'hospitalisation à domicile ne peut avoir lieu que si plusieurs conditions de qualité et de sécurité sont remplies. Il s'agit d'une collaboration de plusieurs soignants tels que l'équipe de soins de l'hôpital, les infirmières à domicile, les médecins et les pharmaciens :
- Le médecin ou l'équipe d'infirmières assistante apporte la possibilité d'une hospitalisation à domicile au patient. Le médecin généraliste est également impliqué. La décision finale est avec le médecin-spécialiste de l'hôpital.
- En cas de traitement antibiotique, ceci est également coordonné avec le médecin responsable de l'infectiologie/microbiologie de l'hôpital.
- En cas de décision d'hospitalisation à domicile, toutes les parties concernées conviennent un plan de soins. La coordination se fait en consultation entre l'équipe de soins de l'hôpital et l'infirmière (ou le service de l’infirmière) à domicile.
- La préparation, le transport et la livraison du médicament relèvent de la responsabilité du pharmacien hospitalier.
- Si le pharmacien est connu, il en sera également informé.
- L'hôpital est responsable de l'organisation pour la récupération des déchets de soins médicalement risqués.
Prestations remboursées à l'infirmière à domicile
Au 1er juillet 201223
Plusieurs prestations sont remboursées :
- Montants forfaitaires pour la mise en route de l’hospitalisation à domicile
- Honoraires pour la coordination des soins par l’infirmier de l’hôpital et par l’infirmier à domicile.
- Honoraire forfaitaire complémentaire pour l’infirmier à domicile qui administre des médicaments anticancéreux par voie intramusculaire, sous-cutanée ou hypodermique.
- Le remboursement de l'administration du médicament lui-même est basé sur la nomenclature existante des soins infirmiers à domicile (article 8).
- À côté du remboursement de l’assurance soins de santé, le patient lui ne paiera aucun ticket modérateur ni pour ses médicaments antitumoraux, ni pour ses antibiotiques, ni pour les prestations de santé prévues dans la convention. Aucun supplément ne peut lui être demandé pour ça.
- La mise en route de l’hospitalisation à domicile (types de soins OTAT et OTAB) et la coordination des soins (type de soinsZTH) peuvent toujours être facturés à la mutuelle (ou l’organisme d'assurance) même avec les patients affiliés à une maison médical. Toutefois, cela ne s'applique pas aux autres soins.
Quels sont les soins que vous pouvez facturer ?
Code | Brève description | Explication |
418574 | Mise en route d'une hospitalisation à domicile | Est une allocation forfaitaire de 34,40 euros (*) pour l'infirmier qui participe à l'hospitalisation à domicile et à la préparation du plan de traitement (forfait de mise en route).
Cette allocation est par personne et par forme de traitement (traitement antibiotique ou traitement antitumoral) et peut être facturée au maximum 1 fois par année civile, même si plusieurs périodes d'hospitalisation à domicile ont lieu au cours de cette année. Vous pouvez facturer le forfait pour chaque forme de traitement une fois par an (c'est-à-dire 1 OTAT et 1 OTAB par an).
Types de soins dans SoftN :
OTAT – Mise en route de l’hospitalisation à domicile – traitement antitumoral OTAB - Mise en route de l’hospitalisation à domicile – traitement antibiotique
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418596 | Coordination des soins par l'infirmière à domicile dans la situation à domicile
| Est une allocation forfaitaire de 15,75 euros (*) que vous pouvez facturer par jour de traitement pour l'infirmier à domicile responsable de la coordination continue des soins entre l'infirmière qui fait l'administration et les soignants impliqués dans l'hôpital (infirmières/médecin de spécialiste).
Types de soins dans SoftN :
ZTH - Coordination des soins hospitalisation à domicile |
418611 | L'administration de médicaments antitumoraux par voie intramusculaire, sous-cutanée ou hypodermique dans l’environnement du patient | Est un forfait de 8,01 euros (*) pour l'administration de médicaments antitumoraux par voie intramusculaire, sous-cutanée ou hypodermique. Le montant est dû par jour de traitement. Il s’agit d’un supplément, en plus du montant normale pour une injection intramusculaire, sous-cutanée ou hypodermique.
Remarque : ce montant est automatiquement facturé dans SoftN en fonction des soins choisis : ATTHi.
Types de soins dans SoftN :
ATTHi - Traitement antitumoral hospitalisation à domicile - Injection
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(*) tarifs valables le 01/01/2024
Les sommes forfaitaires pour les infirmières sont cumulées avec les prestations de l'article 8 de la nomenclature. Ils peuvent également être facturés autonomes (sans d'autres prestations de l’article 8) et ne sont pas pris en compte pour le calcul du plafond du jour.
Vue d'ensemble de tous les types de soins d'hospitalisation à domicile
Traitements antibiotiques
Abréviation | Description | Groupe de soins | À facturer |
ABTHi | Injection | Injections intramusculaires, sous-cutanées, d'insuline, hypodermiques | Mutualité / Maison médicale / Assurance |
ABTHiv | Injection intraveineuse | Injections intraveineuses, remplacer verrouillage d'héparine | Mutualité / Maison médicale / Assurance |
ABTHp | Perfusion | Prestations techniques spécifiques de soins infirmiers | Mutualité / Maison médicale / Assurance |
OTAB | Démarrage de l'hospitalisation à domicile | Démarrage de l'hospitalisation à domicile | Mutualité / Assurance / pas à la maison médicale |
Traitements antitumoraux
Abréviation | Description | Groupe de soins | À facturer |
ATTHi | Injection | Injections intramusculaires, sous-cutanées, d'insuline, hypodermiques | Mutualité / Maison médicale / Assurance |
ATTHiv | Injection intraveineuse | Injections intraveineuses, remplacer verrouillage d'héparine | Mutualité / Maison médicale / Assurance |
ATTHp | Perfusion | Prestations techniques spécifiques de soins infirmiers | Mutualité / Maison médicale / Assurance |
OTAT | Démarrage de l'hospitalisation à domicile | Démarrage de l'hospitalisation à domicile | Mutualité / Assurance / pas à la maison médicale |
En général
Abréviation | Description | Groupe de soins | À facturer |
ZTH | Coordination des soins Hospitalisation à domicile | Coordination des soins Hospitalisation à domicile | Mutualité / Assurance / pas à la maison médicale |
Quels sont les remboursements pour quels types de soins dans l’hospitalisation à domicile ?
Vous retrouverez les tarifs sur base du groupe de soins mentionné ci-dessous, dans le menu
Données de base -> données -> aperçu des tarifs.
En appliquant un filtre sur les zones Description et un Tarif valable jusqu’au sur 31/12/2999, vous retrouverez les derniers tarifs :
Exemple : perfusion intraveineuse d'antibiotiques
Pour une perfusion intraveineuse d’antibiotiques dans les soins à domicile, vous pouvez – par exemple – introduire et facturer les traitements suivants :
Remarquez à l’exemple :
Fréquence | Code de la nomenclature | Type de soins SoftN | Explication |
1x par an | 418574 – Mise en route de l’hospitalisation à domicile | OTAB - Mise en route de l’hospitalisation à domicile – traitement antibiotique | La date de début valide sera communiquée par l'hôpital à la mutualité
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1x par jour de traitement P.ex.: 3x par semaine
| 418596 - Coordination des soins Hospitalisation à domicile
| ZTH – Coordination des soins Hospitalisation à domicile
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1x par jour de traitement P.ex.: 3x par semaine
| 425375 – Traitement Antibiotique Perfusion dans le cadre de l’hospitalisation à domicile | ABTHp - Traitement Antibiotique Perfusion dans le cadre de l’hospitalisation à domicile | Il s'agit d'un taux forfaitaire au-dessus du plafond de jour ou d'autres forfaits. Attention : une notification d’une prestation spécifique technique doit être envoyé par MyCareNet !
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1x par jour de traitement P.ex.: 3x par semaine
| 423054 - pour le rinçage avant et/ou après l'administration du cathéter | ABTHiv – Traitement antibiotique intraveineuse dans le cadre de l’hospitalisation à domicile | Administration de médicaments, y compris le remplacement du verrouillage d'héparine, par voie intraveineuse directe ou via un cathéter intraveineux préalablement placé. Le plafond journalier est applicable sur cette injection intraveineuse.
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